Mentions légales

Le Papio – Restaurant Pizzeria
Forme juridique : Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 15 000 €
SIREN : 943 437 400
SIRET : 943 437 400 00014
RCS : Cherbourg-en-Cotentin
TVA intracommunautaire : FR40943437400
Date de création : 17 avril 2025
Siège social : 24 quai de Caligny, 50100 Cherbourg-en-Cotentin, France

2. Directeur de la publication

Christophe FOUACE, en qualité de représentant légal de la société Le Papio SAS.
Email : restaurantlepapio@gmail.com
Téléphone : 02 33 92 18 45

3. Hébergement du site

Netlify, Inc.
2325 3rd Street, Suite 296, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Site : www.netlify.com
Service client : answers.netlify.com

Base de données hébergée par :
Supabase, Inc.
970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
Site : supabase.com

4. Nom de domaine

Nom de domaine enregistré chez :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole 424 761 419
Site : www.ovhcloud.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, illustrations, logos, icônes, design, mise en page, etc.) est la propriété exclusive de Le Papio SAS, sauf mention contraire, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de quelque nature que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Le Papio, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Le Papio s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site, notamment les menus, prix et horaires. Toutefois, ces informations sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Seules les informations affichées au restaurant font foi.

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7. Données personnelles et cookies

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Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : restaurantlepapio@gmail.com.

8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation suivant :

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente de Cherbourg-en-Cotentin.